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Marques déposées par monsieur MORTET Jean
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CLOS DE ROMANECHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DE ROMANECHE
M. MORTET Jean, Le Bourg, ROMANECHE THORINS, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY

Numéro de dépôt :
1331246
Date de dépôt :
13/06/1985
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
13/06/1995

Présentation de la marque CLOS DE ROMANECHE

Déposée le 13 juin 1985 par monsieur MORTET Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « CLOS DE ROMANECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MORTET Jean - France.

La marque CLOS DE ROMANECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DE ROMANECHE est expirée depuis le 13 juin 1995.

MORTET Jean a également déposé les autres marques suivantes : LES PERRIERES , LES BOIS COMBES , Les ROUCHAUX , DOMAINE DU CLOS DE ROMANECHE


M. MORTET Jean, Le Bourg, ROMANECHE THORINS, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "CLOS DE ROMANECHE".